Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Service national des examens du permis de conduire, 1971-1984

publié le 13 janvier 2014 (modifié le 18 septembre 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20040110

MINISTERE : EQUIPEMENT, LOGEMENT, TRANPORTS ET MER
DIRECTION : SECURITE ET CIRCULATION ROUTIERES
SOUS-DIRECTION : Education routière

Sommaire
Service national des examens du permis de conduire (SNEPC)
dossiers de Jean Forget, directeur
Art 1-3 : séances du conseil d’administration : procès-verbaux et rapports annuels, plan de développement et correspondance du directeur,
1971-1984
Art 4 : dossiers et plaquettes pédagogiques produits par le service national des examens du permis de conduire, 1978-1980

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 0.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : Service national des examens du permis de conduire, 1971-1984 (format pdf - 89.3 ko - 13/01/2014)