Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : recherche sur la sécurité des véhicules, homologation d’accessoires pour véhicules, 1971-1981

publié le 13 janvier 2014 (modifié le 19 septembre 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19870419

MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : SECURITE ET CIRCULATION ROUTIERES
SOUS-DIRECTION : REGLEMENTATION DES VEHICULES

Sommaire
Art 1-3 : actions thématiques programmées, recherche sur la sécurité des véhicules, 1971-1980
Art 4-73 : homologation d’accessoires pour véhicules (par catégorie), 1980-1981

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 73
Métrage linéaire : 24 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : recherche sur la sécurité des véhicules, homologation d’accessoires pour véhicules, 1971-1981 (format pdf - 72.9 ko - 29/02/2016)