Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : sécurité et la circulation routière, 1963-1973

publié le 13 janvier 2014 (modifié le 19 septembre 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19830105

MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : ROUTES ET CIRCULATION ROUTIERE
SOUS-DIRECTION : ENTRETIEN ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION

Sommaire
Art 1-3 : recotés 19860371/1-3
Art 4-12 (R 2309-R 2317) : dossiers de Michel Fève, ancien conseiller technique du ministre, à la suite de sa nomination comme directeur des routes, concernant la sécurité et la circulation routière
1963-1973

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales