Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : homologation des équipements automobiles : avertisseurs, éclairage, signalisation, ceinture de sécurité, 1965-1981
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 19 septembre 2017)
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19820318
MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : SECURITE ET CIRCULATION ROUTIERES
SOUS-DIRECTION : REGLEMENTATION DES VEHICULES
Sommaire
Art 1-112 (R 2194-R 2305) : sécurité routière, homologation des équipements automobiles : avertisseurs, éclairage, signalisation, ceinture de sécurité
1965-1981
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 112
Métrage linéaire : 11.20 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
- Administration centrale : homologation des équipements automobiles : avertisseurs, éclairage, signalisation, ceinture de sécurité, 1965-1981 (format pdf - 55.7 ko - 29/02/2016)