Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : homologation des équipements automobiles : échappements, rétroviseurs, 1971-1981
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 19 septembre 2017)
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19820249
MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : SECURITE ET CIRCULATION ROUTIERES
SOUS-DIRECTION : REGLEMENTATION DES VEHICULES
Sommaire
Art 1-41 (R 2106-R 2146) : sécurité routière, homologation des équipements automobiles : échappements, rétroviseurs
1971-1981
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 41
Métrage linéaire : 4.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
- Administration centrale : homologation des équipements automobiles : échappements, rétroviseurs, 1971-1981 (format pdf - 15.4 ko - 29/02/2016)