Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission centrale des automobiles, comité d’études contre le bruit des automobiles ..., 1944-1965

publié le 13 janvier 2014 (modifié le 20 septembre 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19780156

MINISTERE : TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
DIRECTION : ROUTES ET CIRCULATION ROUTIERE

Sommaire
Art 1 (R 761) : commission centrale des automobiles, comité d’études contre la pollution de l’atmosphère par les fumées automobiles, comité de lutte contre la pollution de l’atmosphère : procès-verbaux de séances, notes techniques, réglementation, 1957-1965
Art 2 (R 762) : comité d’études contre le bruit des automobiles : procès-verbaux de séances, notes techniques, 1944-1963

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : commission centrale des automobiles, comité d’études contre le bruit des automobiles ..., 1944-1965 (format pdf - 21.9 ko - 29/02/2016)