Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : gestion du domaine public routier, lutte contre les accidents de la circulation en rase campagne, 1906-1973

publié le 13 janvier 2014 (modifié le 20 septembre 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19780155

MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : ROUTES ET CIRCULATION ROUTIERE
SOUS-DIRECTION : ENTRETIEN REGLEMENTATION VOIRIE ET CONTENTIEUX

Sommaire
Art 1-9 (R 749-R 757) : gestion du domaine public routier, réglementation, projets de textes et textes, rapports, correspondance, 1906-1973
Art 9-12 (R 757-R 760) : lutte contre les accidents de la circulation en rase campagne, classements dans la catégorie des routes a grande circulation : textes officiels et documents techniques, 1965-1973

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 12
Métrage linéaire : 1.20 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : gestion du domaine public routier, lutte contre les accidents de la circulation en rase campagne, 1906-1973 (format pdf - 52.6 ko - 29/02/2016)