Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission des projecteurs et équipements pour véhicules routiers, 1926-1966

publié le 13 janvier 2014 (modifié le 20 septembre 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19780054

MINISTERE : EQUIPEMENT
DIRECTION : ROUTES ET CIRCULATION ROUTIERE

Sommaire
Art 1-49 (R 863-R 911) : commission des projecteurs et équipements pour véhicules routiers : procès-verbaux de séances, homologation d’équipements
1926-1966

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 49
Métrage linéaire : 8 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : commission des projecteurs et équipements pour véhicules routiers, 1926-1966 (format pdf - 42.2 ko - 29/02/2016)