Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : enseignement de l’architecture, 1963-1985

publié le 9 janvier 2014 (modifié le 20 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19930148

Ministère : Équipement, Logement et Transports
Direction : Architecture et urbanisme
Sous-direction : Enseignements et professions

Sommaire
Art 1-8 : travaux du conseil des communautés européennes : élaboration de la directive architecte (du 10 juin 1985, no 85-384 CEE)visant a la reconnaissance des diplômes, certificats et autres titres du domaine de l’architecture, ainsi que la réalisation de la liberté d’établissement :
propositions françaises,
notes et compte-rendus de réunions,
1963-1985
Art 9-12 : enseignement de l’architecture :
dossiers sur divers organismes récemment créés,
réforme de l’enseignement
1971-1984

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 12
Métrage linéaire : 1.20 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : enseignement de l’architecture, 1963-1985 (format pdf - 98.6 ko - 09/01/2014)