Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : promotion professionnelle et sociale des collaborateurs d’architectes, 1966-1987

publié le 9 janvier 2014 (modifié le 20 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19920153

Ministère : Équipement, Logement, Aménagement du territoire et Transports
Direction : Architecture et urbanisme
Sous-direction : Enseignements et professions
Bureau : Professions et formation continue

Sommaire
Association professionnelle et paritaire pour la promotion professionnelle et la promotion sociale des collaborateurs d’architectes (PROMOCA)
Art 1-6 : mise en place,
dossiers des réunions du conseil national des études de la promotion sociale des collaborateurs d’architectes,
conseils d’administration,
rapports d’activités
1966-1986
Art 7-11 : filières de formation et diplômes : programmes pédagogiques des centres régionaux, 1973-1986
Art 12-14 : attribution d’une taxe parafiscale, budgets, locaux des centres régionaux, 1969-1987
Art 15-16 : groupe de travail sur le devenir de PROMOCA, négociations avec les syndicats, liquidation, 1984-1987
Art 17 : action interministérielle sur l’insertion des constructions en milieu sensible, contrat avec le groupe pour l’éducation permanente des architectes, 1972-1976

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 17
Métrage linéaire : 1.70 ml
Lieu de conservation : Archives nationales