Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études sur les villes françaises , la politique des centres, 1970-1977
publié le 3 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19910584
MINISTÈRE : ÉQUIPEMENT, LOGEMENT, TRANSPORTS ET ESPACE
DIRECTION : URBANISME ET PAYSAGES
Sommaire
Art 1 : élaboration des décrets applicatifs de la loi du 21 décembre 1976 portant réforme de l’urbanisme, 1976-1977
Art 2-5 : études sur les villes françaises , la politique des centres, 1970-1977
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 5
Métrage linéaire : 0.50 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
- Répertoire détailléc (format pdf - 12.5 ko - 18/03/2016)