Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : comité de décentralisation , décentralisation - secteur public, 1956-1974

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19830569

MINISTÈRE : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, ÉQUIPEMENT ET TOURISME
DIRECTION : URBANISME ET PAYSAGES
SOUS-DIRECTION : DÉCENTRALISATION

Sommaire
Art 1-6 (AT 555-AT 560) : comité de décentralisation : avis émis, 1959-1972
Art 7-30 (AT 561-AT 584) : décentralisation - secteur public : dossiers d’études, d’extensions, de transferts, ou d’implantations de services et d’établissements relevant de l’État, inventaires, rapports généraux (dont celui de JF Gravier), mise en œuvre des décisions prises (constructions, regroupements, transferts), 1956-1974

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 30
Métrage linéaire : 3.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales