Comité de décentralisation

 
 
 
 
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Mission territoriale de la direction générale de l’urbanisme, de l’habitat et de la Construction, 1999-2003
publié le 15 mai 2017 (modifié le 7 septembre 2021)
Fonds de la Mission territoriale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le comité de décentralisation Île-de-France, secteur public, secteur privé, le comité pour l’implantation (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission d’agrément - décentralisation industrielle, 1955-1967
publié le 3 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction de l’urbanisme et paysages versé aux Archives nationales
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : comité de décentralisation , décentralisation - secteur public, 1956-1974
publié le 3 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction de l’urbanisme et paysages versé aux Archives nationales
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : comité de décentralisation - agréments industriels pour la région Ile-de-France, 1955-1977
publié le 3 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction de l’urbanisme et paysages versé aux Archives nationales