Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : normes générales de la construction et du bâtiment ; réglementation et normes de construction, expériences, 1958-1980

publié le 30 décembre 2013 (modifié le 22 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19890276

DIRECTION : CONSTRUCTION

Sommaire
Art. 1-4, 11-32 : normes générales de la construction et du bâtiment (1958-1969).
Art. 5-10 : groupes de travail européens (CEE) et internationaux (ONU) sur l’industrie du bâtiment (1973-1977).
Art. 33-38 : application de l’informatique dans le bâtiment (1967-1969).
Art. 39-131 : réglementation et normes de construction, expériences, par catégorie ;
acoustique (art. 39-77),
électricité (art. 78-81),
ventilation et aération des logements (art. 82-87),
incendie (art. 88-102), menuiserie bois métallique (art. 103-116),
toitures (art. 117-118),
escaliers (art. 119),
façades (art. 120-124),
ordures ménagères (art. 125-131).
Art. 132-134 : séances et rapports du Conseil supérieur d’hygiène (1959-1979).

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 134
Métrage linéaire : 14 ml
Lieu de conservation : Archives nationales