Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : conditions sociales dans les transports ferroviaires et urbains, 1941-2002

publié le 27 décembre 2013 (modifié le 18 septembre 2017)

Répertoire détaillé : Administration centrale : conditions sociales dans les transports ferroviaires et urbains, 1941-2002 (format pdf - 116.5 ko - 27/12/2013)

Versement 20110124

MINISTERE : Equipement, Logement, transports et mer
DIRECTION : Transports terrestres
SOUS-DIRECTION : Travail et affaires sociales
BUREAU : Transports ferroviaires et transports urbains

Sommaire
Art 1-39 : Société nationale des chemins de fer français (SNCF), statut, cadre, conditions de travail et représentation des agents, 1946-2002
Art 39-45 : entreprises auxiliaires du domaine ferroviaire, 1958-1985
Art 45-56 : transports départementaux ou régionaux, fermeture ou réduction des voies ferrées d’intérêt local (VFIL), 1941-1989
Art 57-67 : réseaux de transport urbain, 1945-1989
Art 68-82 : Régie autonome des transports parisiens (RATP), 1948-1987

Communicabilité : 25 ans
Nombre d’articles : 82
Métrage linéaire : 8 (28 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales