Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Travaux et rapports de l’organisation internationale du travail, politique commune des transports ; Transports routiers, 1941-1988

publié le 27 décembre 2013 (modifié le 18 septembre 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19930146

MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES

Sommaire
Art 1-6 : Travaux et rapports de l’organisation internationale du travail, politique commune des transports, 1954-1984.
Art 7-54 : Transports routiers, 1947-1988
(7) interventions, attribution de la médaille d’honneur, 1979-1985
(8-13) convention collective nationale : Elaboration, textes, avenants, 1950-1988
(14-17) conflits, problèmes de rémunérations, statistiques de licenciement, 1966-1986
(18) carte professionnelle : Instauration, délivrance, 1947-1986
(19-37) conditions de travail, hygiène et sécurité, problèmes de sécurité routière : Etudes, rapports, contrôle, 1949-1987
(38-54) Accord Européen sur le Travail des Equipages de Véhicules effectuant des Transports Internationaux par Route (AETR), directives de la CEE : Elaboration des textes, application, disques de contrôle, comptes rendus à la CEE, 1968-1988.
Art 55-59 : Batellerie : Règlement de visite des bateaux du Rhin, licenciements à la SOGESTRAN (Société de Gestion des Transports fluviaux), à la CFNR (Compagnie Française de Navigation Rhénane), à la CGPVN (Compagnie Générale de Poussage sur les Voies Navigables), 1975-1986, 1975-1986.
Art 60 : Remontées mécaniques : Réglementation, affiliation à la CARCEPT (Caisse Autonome de Retraite Complémentaire et de Prévoyance des Transports), convention collective, 1941-1988

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 60
Métrage linéaire : 7 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : Travaux et rapports de l’organisation internationale du travail, politique commune des transports ; Transports routiers, 1941-1988 (format pdf - 42.7 ko - 29/02/2016)