Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Application de la législation sociale et questions sociales dans le domaine des transports, 1908-1958.

publié le 27 décembre 2013 (modifié le 18 septembre 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19900105

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres

Sommaire
Application de la législation sociale et questions sociales dans le domaine des transports, 1908-1958.
Art 1-5 : Guerre de 1939-1945 : Charte des cheminots, réquisitions, 1940-1950.
Art 6-10 : Généralités : Questions financières et fiscales, personnel et main d’oeuvre, fonctionnaires, décorations, 1918-1957.
Art 11-27 : SNCF ; Voies ferrées d’intérêt local (VFIL), entreprises privées travaillant pour la SNCF : Conventions collectives, contentieux et grèves, emploi, salaires et Indemnités, 1908-1952.
Art 28-31 : RATP, transports routiers, fluviaux, aériens, téléphériques, 1938-1958

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 31
Métrage linéaire : 4 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : Application de la législation sociale et questions sociales dans le domaine des transports, 1908-1958. (format pdf - 25.4 ko - 29/02/2016)