Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : PV du conseil d’administration de l’Association pour la Formation professionnelle dans les Transports ; PV du conseil d’administration du service national des examens du permis de conduire, 1974-1980

publié le 27 décembre 2013 (modifié le 18 septembre 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19860660

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Service : Travail et de la protection sociale
Sous-direction : Travail et des affaires sociales

Sommaire
Art 1-3 (TT 6739-TT 6741) : Procès-verbaux du conseil d’administration de l’AFT (Association pour la Formation professionnelle dans les Transports), 1974-1979.
Art 4-6 (TT 6742-TT 6744) : Procès-verbaux du conseil d’administration du service national des examens du permis de conduire textes concernant le conseil supérieur de l’enseignement de la conduite règlement intérieur du SNEPC, 1974-1980

Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : PV du conseil d’administration de l’Association pour la Formation professionnelle dans les Transports ; PV du conseil d’administration du service national des examens du permis de conduire, 1974-1980 (format pdf - 10.9 ko - 29/02/2016)