Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Réglementation de nouveaux moyens de transports urbains, recherches sur les projets de Métro Aramis et Poma 2000, textes sur la sécurité des chemins de fer ... 1913-1981

publié le 27 décembre 2013 (modifié le 30 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19850015

MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
SOUS-DIRECTION : des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie
DIVISION : sécurité, technique

Sommaire
Art 1-7 : (TT 6199-TT 6205) : Réglementation de nouveaux moyens de transports urbains, recherches sur les projets de Métro Aramis et Poma 2000, textes sur la sécurité des chemins de fer, 1846-1975
Art 8 : (TT 6206) : Codification des textes sur les remontées mécaniques. Séances de la commission des téléphériques : Examen de tarifs d’aménagements touristiques à Valmorel, de compte-rendus d’accidents, 1913-1981

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 8
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : Réglementation de nouveaux moyens de transports urbains, recherches sur les projets de Métro Aramis et Poma 2000, textes sur la sécurité des chemins de fer ... 1913-1981 (format pdf - 13.8 ko - 18/02/2016)