Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports terrestres - affaires européennes, 1961-1983

publié le 27 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19870690

MINISTERE : EQUIPEMENT, LOGEMENT, TRANPORTS ET MER
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
SOUS-DIRECTION : des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie

Sommaire
Archives du chargé de mission pour les affaires européennes.
Art 1-11 (TT 7009-7019) : Réglementation européenne, dossiers de réunions d’experts, correspondance, 1961-1983

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 11
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : transports terrestres - affaires européennes, 1961-1983 (format pdf - 12.5 ko - 18/02/2016)