Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études et réunions internationales sur les réglementations des transports, 1948-1983

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19850227

MINISTERE : EQUIPEMENT, LOGEMENT, TRANPORTS ET MER
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
SERVICE : VOIES NAVIGABLES

Sommaire
Art 1-106 : (TT 6210-TT 6315) : Études et réunions internationales sur les réglementations des transports, en particulier dans le cadre de la CEE : Études, statistiques, PV ou documents de travail des différents organismes internationaux ou européens, textes officiels, correspondance : -ensemble des transports, politique sociale, politique énergétique, tarifs ; -transports aériens, maritimes, routiers, 1948-1983

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 106
Métrage linéaire : 16 ml
Lieu de conservation : Archives nationales