Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports internationaux par chemins de fer, 1878-1941

publié le 27 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19800419

MINISTERE : EQUIPEMENT, LOGEMENT, TRANPORTS ET MER
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
SERVICE : CHEMINS DE FER
SOUS-DIRECTION : TRANSPORTS FERROVIARES

Sommaire
Art 1-35 : (TT 3896-3930) : Transports internationaux par chemins de fer.
Art 1-7 : (TT 3896-3900) : Bulletin des transports internationaux par chemins de fer, 1893-1940 ; rapport de l’association internationale du congrès des chemins de fer ; rapports de gestion de l’office central des transports internationaux par chemins de fer, 1903-1938.
Art 8-35 : (TT 3901-3930) : Conférences et conventions internationales des chemins de fer, en particulières conventions de Berne : Conférences préalables, textes officiels, rapports, PV de séances de commissions et de conférences diverses, révisions successives ; conférences et conventions techniques internationales ; finances : Participation financière de la France aux dépenses de l’office central de Berne, et divers, 1878-1941

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 35
Métrage linéaire : 5 ml
Lieu de conservation : Archives nationales