Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Convention internationale du 23 novembre 1933 pour les marchandises et les voyageurs ..., 1938-1962

Répertoire détaillé : site des archives nationales

Versement 19771031

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Division : Transports de marchandises
Bureau : Organisation professionnelle et commerciale

Sommaire
Art 1-2 (TT 2008-2009) : Convention internationale du 23 novembre 1933 pour les marchandises et les voyageurs, circulaires modificatives. Adhésions de petites lignes, listes, conférences, conventions, révisions ; conférences et réunions du conseil provisoire des transports intérieurs européens (ECITO) et de l’office central des transports internationaux par chemin de fer ; listes des lignes de chemin de fer, de services auto et de services de navigation soumises aux conventions, 1938-1962

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales