Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Commissionnaires de transports, 1956-1975

Répertoire détaillé : site des archives nationales

Versement 19771005

Ministère  : Transports
Direction : Transports terrestres

Sommaire
Art 1-12 (TT 1752-1763) : Commissionnaires de transports : Conseil national (publications, textes, documentation) et autres organismes ou instances, licences (annulations), groupements d’intérêt économique ; courtiers de fret ; étude de financement de centres routiers ; documents concernant un centre de productivité dans les transports, 1956-1975.
Art 2-3, 5-6, 8 : Tarifs. Accords bilatéraux, contrats particuliers notamment dans le cadre de la CEE (Communauté Economique Européenne) -

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 12
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales