Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports routiers de marchandises, centres routiers de transport, transports combinés rail-route, 1969-1984

publié le 10 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)

Répertoire détaillé : site des archives nationales

Versement 19870384

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres

Sommaire
Art 1-7 (TT 6812-TT 6818) : Transports routiers de marchandises :

- textes officiels sur la décentralisation, 1982-1983-décisions du comité central des licences de locations (PV et compte rendu de séances, tableau), 1979-1980

- rapports d’activités mensuels du Centre National des Bureaux de Fret, 1975-1979

- rapports, études du centre de productivité des transports, 1975-1984

- tarifs sur les transports routiers de marchandises (classement des cantons, répertoires de marchandises), 1971-1978.
Art 8-21 (TT 6819-TT 6832) : Centres routiers de transport. Aménagement, études, enquête (avec plans), classement par ville, 1969-1980.
Art 22 (TT 6833) : transports combinés rail-route : Subventions, programme de réalisations, 1970-1981

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 22
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales