Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études et accords internationaux sur les conteneur, 1966-1982

publié le 10 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19860651

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres

Sommaire
Art 1-18 (tt 6576-tt 6593) : études et accords internationaux sur les conteneurs au sein des organismes suivants :
- NUCES (nations unies-conseil économique et social)
- CSC (conventions sécurité conteneurs)
- CNUCED (conférence des nations unies sur le commerce et le développement)
- CEMT (conseil européen des ministres des transports)
- AFN (association française de normalisation)
- CFCE (centre français du commerce extérieur)
- SNCF (exportation)
- CIM (comité international de marchandises)
- SIMPOFRANCE (trafic international)
1966-1982

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 18 ml
Lieu de conservation : Archives nationales