Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : continuité territoriale des transports de marchandises entre la Corse et le continent, 1975-1980

publié le 10 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19850688

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres

Sommaire
Art 1-6 (TT 6370-TT 6374) : continuité territoriale des transports de marchandises entre la Corse et le continent
réforme tarifaire,
rapport de mission Artaud-macari,
études du CERLIC (Centre d’études et de recherches de logistique industrielle et commerciale)
enquêtes,
relevés d’autorisations de transports
1975-1980

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales