Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Entreprises de transports, 1965-1977

publié le 10 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)

Répertoire détaillé : site des archives nationales

Versement 19790558

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres

Sommaire
Art 1-28 (TT 3511-3538) : Entreprises de transports.
Art 1-18 (TT 3511-3528) : Entreprises de transports en difficultés de trésorerie (classées par dossier numérote) ; emprunts à la société de développement régional, 1971-1976 ; investissements étrangers en France dans les transports (classes par dossier numéroté), 1965-1975
Art 19-26 (TT 3529-3536) : Etudes, rapports, comptes-rendus et documents divers de différents organismes, commissions et groupes concernant les transports, 1969-1977
Art 27-28 (TT 3537-3538) : VIIe plan concernant les transports routiers de marchandises et les transports collectifs interurbains, 1972-1975

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 28
Métrage linéaire : 4 ml
Lieu de conservation : Archives nationales