Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : coordination des transports ferroviaires et routiers, 1934-1950

publié le 9 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)

Répertoire détaillé : site des archives nationales

Versement 19780609

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres

Sommaire
Art 1-34 (tt 2251-tt 2284) : coordination des transports ferroviaires et routiers :
demandes de cartes de transport,
infractions à la coordination,
plaintes de la SNCF (société nationale des chemins de fer français)
par département
1934-1950

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 34
Métrage linéaire : 6 ml
Lieu de conservation : Archives nationales