Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : coordination des transports ferroviaires et routiers, 1934-1950
publié le 9 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Répertoire détaillé : site des archives nationales
Versement 19780609
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sommaire
Art 1-34 (tt 2251-tt 2284) : coordination des transports ferroviaires et routiers :
demandes de cartes de transport,
infractions à la coordination,
plaintes de la SNCF (société nationale des chemins de fer français)
par département
1934-1950
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 34
Métrage linéaire : 6 ml
Lieu de conservation : Archives nationales