Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : SNCF : Rapport sur le jumelage entre autoroute et liaison ferroviaire à très grande vitesse ; questions domaniales, 1906-1972

publié le 6 décembre 2013 (modifié le 19 juillet 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19770968

MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES

Sommaire
Art 1-3 (TT 1036-1038) : SNCF (Société Nationale des Chemins de fer Français) : Divers, 1908-1972.
Art 1 (TT 1036) : Groupe GEFAU : Rapport sur le jumelage entre autoroute et liaison ferroviaire à très grande vitesse : Risques pour les usagers de l’autoroute ; implantation de lignes à très grande vitesse en bordure d’autoroute, 1969-1972.
Art 2-3 (TT 1037-1038) : Questions domaniales :
Transfert de gestion, codification en matière SNCF, 1906-1965 ;
protestations contre les boutiques dans les gares, 1926-1946 ;
coordination des transports : Textes ; tarifs des transports de voyageurs et de marchandises, 1938-1961 ;
réorganisation de services régionaux, 1948-1954 ;
2ème plan de modernisation et d’équipement de la SNCF, 1953-1959 ;
règlement des réquisitions, dommages de guerre, 1947-1960
1906-1972

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales