Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Ligne tangentielle Nord  : enquête à la déclaration d’utilité publique, 2006

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20110302
Archives nationales, Paris, 2011

Direction : des transports terrestres
Sous-direction : des transports urbains, régionaux et départementaux
Bureau : des transports en commun d’Ile-de-France

Sommaire
Art 1-3 : Ligne tangentielle Nord : dossiers de l’enquête à la déclaration d’utilité et de mise en compatibilité des plans d’urbanisme, 2006

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 1 ml (3 cartons hors format, 3 articles)
Lieu de conservation : Archives nationales