Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Compagnies de chemins de fer et SNCF, 1880-1964

publié le 5 décembre 2013 (modifié le 19 juillet 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19800426

MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
SOUS-DIRECTION : CHEMINS DE FER

Sommaire
Compagnies de chemins de fer et SNCF (Société nationale des chemins de fer français)
Art 1-38 (TT 4004-TT 4041) : autorisations de travaux sur les réseaux (classement par réseau), 1940-1964
Art 39-47 (TT 4042-TT 4050) : autorisations de travaux de reconstruction dans les gares (classement par réseau), 1943-1957
Art 48-51 (TT 4051-TT 4054) : passages a niveau : arrêtés de classement et homologation des règlements de police (classement par réseau), 1880-1946

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 51
Métrage linéaire : 7 ml
Lieu de conservation : Archives nationales