Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrôle technique de la construction et de l’exploitation : téléphériques, réseaux des anciennes colonies et d’Afrique du Nord .... 1861-1971

publié le 4 décembre 2013 (modifié le 27 juillet 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19800027

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres

Sommaire
contrôle technique de la construction et de l’exploitation
Art 1-7 (tt 3569-tt 3575) : téléphériques
dossiers par département
1861-1968
Art 8-21 (tt 3576-tt 3589) : chemins de fer luxembourgeois :
séances du conseil d’administration,
bilan,
comptes d’exploitation
1966-1971
Art 22-43 (tt 3590-tt 3611) : réseaux des anciennes colonies et d’Afrique du Nord :
contrôle financier et commission de vérification des comptes pour l’ensemble et pour les réseaux Méditerranée Niger, les chemins de fer du Maroc, le transsaharien ; Méditerranée-Niger : procès-verbaux du conseil de réseau
1882-1963

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 43
Métrage linéaire : 6 ml
Lieu de conservation : Archives nationales