Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Série F14 : Chemins de fer : questions statutaires et financières, investissements et contrôle technique ..., 1921-1959

publié le 3 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)

La série F14 contient de très nombreux versements relatifs aux chemins de fer :

questions statutaires et financières
investissements et contrôle technique
affaires commerciales
questions sociales
cartes

- questions statutaires et financières
F14 8508-8588
Dossiers généraux sur les chemins de fer, situation financière des réseaux, 1840-1900
F14 9189-9239
Tramways, 1846-1885 ; conventions avec les compagnies, subventions, émissions d’obligations, situation des VFIL, rapports, 1843-1899
F14 9561-9580
Accidents, par réseaux, 1843-1860 ; instructions, police des gares, 1848-1897
F14 11169-11172
Lignes de Paris à Saint-Germain et Versailles, chemins de fer du Mexique, 1824-1868
F14 11324-11326
Correspondance, interventions, 1870-1914
F14 12111-12136
Conventions des grandes compagnies de chemins de fer, 1883-1924
F14 12344
Chemins de fer transsahariens, missions, 1875-1890,
F14 12409-12446
Chemins de fer d’Afrique du Nord et transsahariens, 1844-1940
F14 12447-12479
Réseaux secondaires à voie étroite d’intérêt général, ceinture de Paris, 1869-1938
F14 12480-12512
Réorganisation du réseau de l’Etat et des grandes compagnies de chemins de fer, mesures administratives et financières, 1905-1940
F14 12612-12667
Comptes et budgets du réseau de l’Etat et des grandes compagnies, 1883-1939
F14 12844-12853
Dommages de guerre (1ère guerre mondiale), transports militaires, situation financière, reconstitution des VFIL, projets de lignes nouvelles, 1914-1933
F14 12856-12867 14813-14815 17166-17180
Procès-verbaux du conseil d’administration de la SNCF, 1941-1954
F14 12877-12970
Comptes des VFIL et des tramways, par départements et par ligne, 1881-1951
F1413497-13532 13586
VFIL : législation, 1864-1923 ; autorisations d’émissions et d’obligations, 1880-1930 ; situation et remise en état, 1942-1944 ; tableaux de la situation financière des VFIL non subventionnés, 1912-1924
F14 15218-15227
Réparation des dommages de guerre, modernisation des réseaux, 1940-1957
F14 15231
Statistique sur les VFIL, 1950-1957
F14 15360
Institution d’un fonds commun, 1921-1928
F14 17135-17165 17181-17460
Comptes des VFIL, VFIL et tramways, 1857-1959 ; réseau Guillaume Luxembourg, 1919-1944 ; transsaharien, 1890-1912 ; transpyrénéen, 1873-1920
F14 17886-17919
Réseaux, comptes et budgets, gestion du domaine privé des compagnies, 1880-1957 ; chemins de fer d’Afrique du Nord, 1913-1939 ; VFIL, dommages de guerre, 1914-1946 ; organisation des chemins de fer, 1909-1938

- Investissements et contrôle technique
F14 8509-8596
Projets de tunnels sous les Alpes, de chemin de fer sous la Manche, transsaharien, 1863-1886
F14 8821-9188
Projets technique, par réseaux, 1821-1904
F14 9240-9377 12668-12843 13547-13563
Construction de lignes, par réseaux, 1853-1940
F14 13103-13496
Direction du contrôle technique des chemins de fer du Nord : construction des lignes du réseau et des embranchements industriels, travaux dans les gares, 1842-1921
F14 13533-13546
Travaux complémentaires, tous réseaux, 1873-1938
F14 13564-13579
Contrôle technique, PLM, 1862-1932
F14 13721-13858 14417-14464
Construction de lignes tous réseaux, 1893-1937 ; réseau de l’Est, 1924-1938 ; électrification des réseaux du midi et d’Orléans, création d’usines hydroélectriques, 1903-1938 ; constructions de lignes de tramways, Ille-et-Vilaine à Vosges et Algérie, 1887-1912
F14 14734-14907
Travaux sur les lignes en exploitation, acquisitions de terrains, permissions de voirie, 1874-1955 ; accidents, 1921-1940
F14 15078-15156 15273-15345
VFIL, dossiers par département, 1863-1925 ; documents techniques relatifs à l’établissement des lignes, 1851-1911
F14 15157-15217
Travaux complémentaires dans les gares et reconstruction, 1877-1959
F14 15346-15359
Embranchements particuliers, 1854-1961 ; transsaharien, 1938-1954 ; plan de Constantine, 1957-1960

- Affaires commerciales
F14 9378-9508 11204-11323 12147-12342
Tarifs, 1831-1941
F14 15232-15272 17476-17506
Tarifs des transports de marchandises, 1920-1950 ; circulation des personnes et des marchandises, tarifs durant la Seconde Guerre mondiale, 1939-1947

- Questions sociales
F14 14924-14969
Application de la législation sociale au personnel des chemins de fer, 1894-1941

- Cartes
F14 10321 à 10354
Cartes et plans par réseaux, chemins de fer de ceinture, ouvrages d’art, 1826-1895