Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : surveillance, entretien et construction d’ouvrages d’art, 1894-1980

publié le 29 novembre 2013 (modifié le 4 juillet 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19830204

MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : ROUTES ET CIRCULATION ROUTIÈRES
SOUS-DIRECTION : Service d’études techniques des routes et autoroutes (SETRA)

Sommaire
Art 1-125 (R 2342-R 2466) : surveillance, entretien et construction d’ouvrages d’art : dessins d’opérations (classement par département), 1894, 1967-1978
Art 126-195 (R 2467-R 2536) : surveillance, entretien des ouvrages d’art : études techniques, réglementation, technologie, 1945-1980

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 195
Métrage linéaire : 19.50 ml
Lieu de conservation : Archives nationales