Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Opérations routières financées sur le Fonds spécial des grands travaux , 1982-1990

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19960131

MINISTÈRE : ÉQUIPEMENT, LOGEMENT, TRANSPORTS ET TOURISME
DIRECTION  : ROUTES
SOUS-DIRECTION : INVESTISSEMENTS ROUTIERS
BUREAU : COMPTABILITÉ

Sommaire
Opérations routières financées sur le Fonds spécial des grands travaux (FSGT)
Art 1-8 : opérations présentées au comité de gestion infrastructures routières
. décisions classées par tranche, par séance et par département, 1982-1987
. dossiers de présentation, 1984-1987
Art 9-16 : compte-rendus des séances du comité de gestion circulation routière
1982-1987
. rapport de la cour des comptes
1986
. bilans, justifications des dépenses, liquidation
1982-1990

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 16
Métrage linéaire : 1.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales