Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : surveillance et entretien des ouvrages d’art, …. 1958-1985

publié le 26 novembre 2013 (modifié le 4 juillet 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19920583

MINISTÈRE : ÉQUIPEMENT, LOGEMENT ET TRANSPORTS
DIRECTION : ROUTES

Sommaire
Art 1 : groupes de travail sur l’innovation des routes pour la protection et la prévention : rapports concernant les chutes de pierre, l’aménagement de carrefours, les falaises, 1969-1984
Art 2-8 : instructions techniques et matériaux utilises pour la construction :
. réglementation,
. études,
. budget
1958-1985
Art 9-23 : surveillance et entretien des ouvrages d’art :
. réglementation et études,
. réunions de commissions et groupes de travail
1966-1984

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 23
Métrage linéaire : 2.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales