Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : banque de données routières, liants routiers, aérodromes, stations services, 1935-1983

publié le 26 novembre 2013 (modifié le 4 juillet 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19840363

MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION  : ROUTES
SOUS-DIRECTION : RÉGLEMENTATION DE LA VOIRIE ET CONTENTIEUX

Sommaire
Art 1-45 (R 2754-R 2798) : banque de données routières : opérations de bornage (classement par département), 1978-1982
Art 46-58 (R 2799-R 2812) : liants routiers : surveillance opérationnelle, études de rentabilité et de qualité, 1964-1979
Art 59-81 (R 2813-R 2835) : aérodromes : surveillance opérationnelle (classement chronologique suivant la date d’ouverture), 1963-1981
Art 82-92 (R 2836-R 2846) : stations services : surveillance opérationnelle (dossiers par département), 1935-1983

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 92
Métrage linéaire : 9.20 ml
Lieu de conservation : Archives nationales