Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers individuels des architectes de la reconstruction agréés et assermentés, 1941-1965

publié le 13 novembre 2013 (modifié le 21 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19771065

MINISTERE : CONSTRUCTION
DIRECTION : CONSTRUCTION ET HABITAT
SOUS-DIRECTION : SERVICE DES TRAVAUX
BUREAU : ARCHITECTES ET TECHNICIENS

Sommaire
Art 1-242 (C 563-C 804) : dossiers individuels des architectes de la reconstruction agréés et assermentés, 1941-1965
Art 243-244 (C 805-C 806) : contrats et honoraires d’architectes charges des constructions publiques (classement par département), 1946-1950
Art 245-261 (C 807-C 823) : demandes d’agréments classes par ordre numérique chronologique avec avis du commissariat technique à la reconstruction immobilière puis de la commission des agréments, 1941-1960

Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 261
Métrage linéaire : 26.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales