Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : architectes agréés et assermentés, 1941-1965
publié le 13 novembre 2013 (modifié le 21 juin 2017)
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19771061
MINISTERE : CONSTRUCTION
DIRECTION : HABITAT ET CONSTRUCTION
SOUS-DIRECTION : SERVICE DES TRAVAUX
BUREAU : ARCHITECTES ET TECHNICIENS
Sommaire
Art 1-10 (C 536-C 545) : architectes agréés et assermentés : réglementation, dossiers de principe (contrats-types, honoraires)
1941-1965
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 10
Métrage linéaire : 1.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
- Administration centrale : architectes agréés et assermentés, 1941-1965 (format pdf - 14.9 ko - 11/03/2016)