Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : minutiers de la direction de la flotte de commerce et de l’équipement naval, 1970-1979

publié le 13 novembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19850403

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL

Sommaire
Minutiers de la direction de la flotte de commerce et de l’équipement naval
Art 1-4, 15-18 (MAR 9830-MAR 9833, MAR 9844-MAR 9847) : courrier intérieur
Art 31-42, 93-104 (MAR 9860-MAR 9871, MAR 9922-MAR 9933) : courrier extérieur
1970-1979
(après échantillonnage, les années 1970 et 1975 ont été retenues : sont vacantes les cotes 5-14, 19-30, 43-92 et 105-153)

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 153
Métrage linéaire : 15.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales