Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aides aux chantiers navals, 1969-1984

publié le 13 novembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19850397

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : EQUIPEMENT NAVAL

Sommaire
Art 1-14 (MAR 9640-MAR 9653) : aides aux chantiers navals : situation économique et perspectives des chantiers de construction et de réparation navale
conditions et régime de l’aide
évaluation du coût et prévisions budgétaires
travaux du comité de restructuration navale
1969-1984
à noter : Art 7-9 : dossier présente au premier Ministre, 1978-1980

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 14
Métrage linéaire : 1.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : aides aux chantiers navals, 1969-1984 (format pdf - 18.3 ko - 04/03/2016)