Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études, recherche en construction navale, 1973-1982

publié le 13 novembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19850393

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : EQUIPEMENT NAVAL

Sommaire
Art 1-5 (MAR 9529-MAR 9533) : circulation des navires en Manche et Pas-de-Calais :
études de l’IRT (institut de recherche des transports)
1974-1982
Art 6-9 (MAR 9534-MAR 9537) : études et documentation sur la fiabilité des appareils de navigation
1975-1981
Art 10-51 (MAR 9538-MAR 9579) : conventions avec l’IRCN (institut de recherches en construction navale) et marchés avec des chantiers de construction navale pour des études de navires et divers problèmes techniques
1973-1981
à noter
Art 17-21 : concours du navire économe et performant,
Art 35-41 : opération - navire 1985 - : PV de l’IRCN (institut de recherche pour la construction navale), documentation, rapports et dossiers techniques

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 51
Métrage linéaire : 5.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales