Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Aide à la construction navale, 1952-1983

publié le 13 novembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19840641

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : EQUIPEMENT NAVAL

Sommaire
Aide à la construction navale
Art 1-3 (MAR 9468-MAR 9470) : rapports de la commission des marchés et de la commission des barèmes
1952-1970
Art 2 et 4-40 (MAR 9469, MAR 9471-MAR 9507) : documents comptables et financiers, décisions ministérielles
1969-1983
à noter : Art 5 (MAR 9472) : paiement des travaux du paquebot France, 1969

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 40
Métrage linéaire : 0.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : Aide à la construction navale, 1952-1983 (format pdf - 18.6 ko - 04/03/2016)