Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :problèmes concernant la sécurité et l’équipement des navires, 1968-1978

publié le 12 novembre 2013 (modifié le 29 novembre 2021)

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19810470

Ministère : Marine marchande
Direction : Flotte de commerce et équipement naval

Sommaire
Problèmes concernant la sécurité et l’équipement des navires :
Art 1-5 : calculs et rapports concernant les envahissements (entrées importantes d’eau dans les cales des navires transporteurs de gaz liquéfié)
1977-1978
Art 6-8 : sessions du sous-comité conteneurs et cargaisons et du comité sécurité maritime de l’OMCI (organisation intergouvernemental et consultative de la navigation maritime)
1968-1974
Art 9-11 : normes AFNOR (association française de normalisation) concernant l’équipement des navires
1974-1976

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 11
Métrage linéaire : 1.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales