Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : fiscalité maritime, petit cabotage, 1956-1966

publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19800538

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : Equipement naval

Sommaire
Art 1 (MAR 5257) : fiscalité : timbres de connaissement et taxes d’affrètement
1957-1962
Art 1-3 (MAR 5257-MAR 5259) : études, statistiques et graphiques concernant le petit cabotage et la flotte de commerce : fiches signalétiques
1956-1966

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 0.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : fiscalité maritime, petit cabotage, 1956-1966 (format pdf - 9.1 ko - 04/03/2016)