Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chantiers de construction navale,, 1958-1969

publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19800531

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : EQUIPEMENT NAVAL

Sommaire
Art 1-2 (MAR 5127-MAR 5128) : dossiers divers concernant les chantiers de construction navale, et notamment : études sur les chantiers hollandais et britanniques
réforme du statut fiscal de la construction navale française,
évolution des coûts de celle-ci,
fusions de chantiers : directive de la Communauté économique européenne (CEE) concernant l’aide à la construction navale
1958-1969

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 0.20 ml
Lieu de conservation : Archives nationales