Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrats de navires entre armateurs et constructeurs, 1952-1969

publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19790343

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : EQUIPEMENT NAVAL
BUREAU : AIDE A LA CONSTRUCTION NAVALE

Sommaire
Art 1-8 (MAR 3417-MAR 3424) : contrats de navires entre armateurs et constructeurs
classement par nom de navire
1952-1969

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 8
Métrage linéaire : 0.80 ml
Lieu de conservation : Archives nationales