Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : achats et ventes de navires …, 1900-1961

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19790061

MINISTERE : MER
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE

Sommaire
Art 1-14, 19-24 (MAR 4483-4496, MAR 4501-MAR 4509) : achats et ventes de navires (contrats), marchés de la marine marchande pour constructions, travaux ou fournitures de matériels
1945-1961
Art 15-18 (MAR 4497-MAR 4500) : service d’avitaillement (approvisionnement) de la flotte de pêche et de commerce : création, organisation, consommation (statistiques) et prix des combustibles
1944-1953
Art 25-38 (MAR 4510-MAR 4523) : courtiers d’assurances maritimes, interprètes et conducteurs de navires : cessions de charges (par quartiers maritimes), révision des tarifs de courtage, élaboration d’un nouveau règlement de la profession de courtier juré, application de la loi du 2 juin 1941 à cette profession
1900-1949

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 24
Métrage linéaire : 2.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales