Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : affrètements, fiscalité des ports, 1952-1975

publié le 8 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19780539

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : Equipement naval

Sommaire
Art 1-70 (MAR 2550-MAR 2619) : statistiques et autres documents (autorisations, confirmations, comptes-rendus d’exécution) concernant les affrètements et les embarquements de passagers
1952-1974
Art 71-84 (MAR 2620-MAR 2633) : fiscalité des ports : TVA (taxe à la valeur ajoutée) et droits de port (par ports)
1966-1975

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 84
Métrage linéaire : 8.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : affrètements, fiscalité des ports, 1952-1975 (format pdf - 21.4 ko - 07/03/2016)